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Vendredi 12 Mars 2010

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Tags (29) : sénat

Sénat, le site du Sénat pour les ' Juniors'

10/02/2010 | Savoir, Connaitre, Comprendre

Le Sénat s'explique aux jeunes citoyens. Comment se construit une loi, à quoi sert le Sénat, ...... des quizz amusant .... tout est expliqué aux futurs votants

junior sénat, sénat

Sénat, une visite virtuelle !

29/03/2009 | Savoir, Connaitre, Comprendre

Le Sénat met en ligne sur son site internet une visite virtuelle permettant de découvrir, en 360° et en haute résolution, les lieux les plus prestigieux du Palais du Luxembourg. Cette visite permet de naviguer librement à l'intérieur du Palais et de découvrir, entre autres, la cour d'honneur,...

institution, sénat

Traité de Lisbonne, le rapport du Sénat

20/01/2008 | Et l'Europe !

" ... Le traité de Lisbonne reprend en règle générale le contenu du traité constitutionnel, même si c'est sous une forme complètement différente. Les exceptions à cette règle générale définissent donc la différence entre les deux traités. On peut les regrouper sous sept rubriques ... - Le traité...

europe, lisbonne, sénat, traité

Tibet, la Chine demande à la 'clique du Dalaï lama' d'abandonner ses prétentions à l'indépendance

07/01/2008 | Ne les oublions pas !

Le porte-parole du ministère chinois des Affaires étrangères demande au Dalaï lama d'abandonner ses tentatives d'"indépendance du Tibet. "Quelle que soit la forme que prendra la clique du Dalaï lama, quel que soit le discours prononcé, leur nature n'est pas de reconnaître le Tibet comme faisant...

chine, sénat, tibet

Syrie, ou en est elle ? un rapport du Sénat fait le point

06/12/2007 | Pays du Sud et développement

La Syrie s'est engagée dans un ambitieux programme de modernisation économique depuis 7 ans. Elle doit le poursuivre. Mais elle a besoin pour cela de partenaires. Il n'est pas de son intérêt de s'enfermer dans une relation exclusive avec l'Iran qui la couperait du reste du monde arabe voire de...

syrie, sénat

Constitution, composition des cours constitutionnelles, la singularité française

06/12/2007 | Gouvernance Publique et Internationale

Le service des études juridiques du Sénat vient de publier une étude de législation comparée sur la composition des cours constitutionnelles. Ce document porte sur huit pays européens, l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, l'Espagne, l'Italie, le Luxembourg, la Pologne et le Portugal, ainsi que sur...

constitution, sénat, état

Viol, une étude de législation comparée en matière de prescription de l'action publique

23/11/2007 | Femmes, famille, égalité

En France, le viol, que le code pénal définit comme « tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise » est un crime. Il est puni de quinze ans de réclusion. Dans certains cas cependant, et notamment...

prescription, sénat, viol

Loi de finances 2008, suivre les travaux parlementaires

19/11/2007 | Gouvernance Publique et Internationale

Voir tous les rapports et suivre l'évolution des travaux du Parlement, Assemblée Nationale et Sénat

assemblée nationale, loi, loi de finance, parlement, sénat

L'amnistie et la grâce, une étude du Sénat

03/11/2007 | Gouvernance Publique et Internationale

Le service des études juridiques du Sénat vient de publier une étude de législation comparée sur l'amnistie et la grâce. Ce document porte sur neuf pays européens : l'Allemagne, l'Angleterre et le pays de Galles, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas, le Portugal et la...

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De la qualité de la loi

02/11/2007 | Gouvernance Publique et Internationale

La prolifération de normes juridiques, législatives ou réglementaires, de plus en plus complexes, et une tendance à la dégradation de la qualité de ces normes, préoccupent de plus en plus les pouvoirs publics. Le Conseil constitutionnel, au cours des dernières années, a élaboré une jurisprudence...

loi, législation, sénat

Sénat, la commission des finances plaide pour une écofiscalité « biodégradable »

31/10/2007 | Gouvernance Publique et Internationale

Au cours de sa réunion du jeudi 25 octobre 2007, la commission des finances du Sénat, a entendu la communication de M. Philippe Marini qui s'est efforcé de dégager une série de principes devant guider la fiscalité écologique pour les regrouper autour de deux thèmes : - respecter l'impératif...

environnement, loi, législation, sénat, écologie

'Solidarité-eau', du dispositif à sa mise en oeuvre

09/10/2007 | Pauvreté, précarité,...

Carrefour Local, l'un des sites du Sénat fait le point sur ce dispositif L'article 136 de la loi n°98-657 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions a complété l’article 43 de la loi n°88-1088 du 1er décembre 1988 relative au revenu minimum d'insertion...

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L'Histoire vous passionne ? participez aux 'Débats du Citoyen' de l'Association des Historiens

05/10/2007 | Culture, patrimoine, ..

L’Association des Historiens, fondée en 1997 par soixante historiens et chercheurs, propose des " Synthèses en histoire" afin d’éclairer la compréhension du présent par une meilleure connaissance du passé. Assurées par de grands historiens, ces synthèses qui donnent les clefs d’analyses pour...

association, histoire, historien, sénat

16èmes Entretiens Ecologiques du Sénat le 24 septembre 2007

04/09/2007 | Initiatives Publiques et Internationales

Dans le cadre des 16e Entretiens Ecologiques du Sénat, et pour la troisième année consécutive, l'association Orée et le magazine Valeurs Vertes organisent le colloque : "D'ici à quinze ans, quelle vision partagée du territoire pour l'économie et l'environnement"...

orée, sénat, écologie

Formation professionnelle, le droit de savoir

15/08/2007 | Entreprise, travail, droits, conditions,...

Au bout de six mois d'une vaste série d'auditions et de déplacements, la mission commune d'information du Sénat sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle a rendu public son rapport et dresse un tableau relativement pessimiste d'un système marqué par la complexité, les...

formation professionnelle, sénat

Le Cambodge à l'entrée du 21e siècle

01/08/2007 | Pays du Sud et développement

Le groupe interparlementaire d'amitié avec le Cambodge vient de publier son rapport recemment. Petit pays d'Asie mais héritier du glorieux passé angkorien, le Cambodge a connu une histoire tragique sous le régime des khmers rouges de 1975 à 1979, un génocide qui a détruit son capital...

cambodge, sénat

Environnement, le Sénat s'invite au suivi du 'Grenelle de l'environnement'

25/07/2007 | Gouvernance Publique et Internationale

Au Sénat, création d'un groupe de suivi du Grenelle de l'environnement La commission des affaires économiques du Sénat, considèrant que les enjeux portés par le Grenelle de l'environnement et les décisions qui y seront adoptées auront un impact décisif dans de multiples domaines relevant de sa...

environnement, sénat

Agences en matière de sécurité sanitaire : de la réactivité à la stratégie

25/07/2007 | Santé, hygiène, sécurité sanitaire

La commission des finances du Sénat vient de remttre son rapport relatif aux agences de sécurité sanitaires . Depuis le début des années 1990, le recours aux agences en matière de sécurité sanitaire s'est fortement développé. Mises en place en réaction à des crises graves, leur...

agence sanitaire, sénat

Retraites : pour la MECSS, le rendez-vous de 2008 pourrait utilement s'inspirer de l'expérience suédoise

17/07/2007 | Gouvernance Publique et Internationale

Les deux rapporteurs ont analysé les facteurs expliquant la capacité d'adaptation du modèle suédois, après la grave crise économique et budgétaire des années quatre-vingt-dix qui a mis en péril un système social généreux. La Mecss a souhaité tirer des enseignements utiles des importantes réformes...

retraite, sénat

Le Sénat, l'environnement et le développement durable

15/06/2007 | Initiatives Publiques et Internationales

La commission des finances du Sénat fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement Au nom de la commission des finances du Sénat Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial de la mission « Ecologie et développement durable », a rendu publiques, le...

assemblée nationale, développement durable, environnement, parlement, sénat

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