Energies renouvelables

Le rapport propose une stratégie énergétique pour accroître la part d'électricité issue de sources d'énergies non polluantes et renouvelables : éolien, solaire, hydraulique, biomasse, biogaz et géothermie. Il évoque la directive européenne et dresse un inventaire des procédures auxquelles sont soumis les équipements nécessaires à la production d'énergies renouvelables en émettant des propositions pour garantir la clarté et la transparence de ces procédures et faciliter l'implantation des équipements éoliens et hydoélectriques dans le respect des exigences environnementales...

-> Rapport du groupe de travail sur la rationalisation et la simplification des procédures applicables aux producteurs d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Direction des études économiques et de l'éducation environnementale ; Ministère de l'économie des finances et de l'industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières (2002)