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Eau, des fiches technico-économiques pour comprendre les substances dangereuses présentes dans l'eau



Dans le cadre du RSDE, Action Nationale de Recherche et de Réduction des Rejets de Substances Dangereuses dans l'Eau, l'INERIS a élaboré des fiches technico-économiques sur les substances dangereuses. Leur objectif est d'évaluer les enjeux économiques posés en France par la réduction ou la suppression des émissions dans l'eau et par la substitution de certaines substances chimiques dangereuses. Elles visent à dresser un bilan des origines de la présence de ces substances dans les eaux, déterminer quels sont les moyens de réduction de ces rejets et d'en évaluer les coûts, ... Ces données sont utiles pour conduire des évaluations de risques ou des stratégies de réduction des risques.
Chaque fiche comprend pour la substance étudiée les généralités, des modes de production et d'utilisation, s es voies de rejets et sa présence dans l'environnement, les possibilités de réduction des rejets ainsi que quelques éléments sur la substance dans l'économie française et sur les coûts des moyens de réduction des rejets.
Atrazine, benzène, dichlorométane, nickel, plomb, xylène sont parmi la cinquantaine de substances étudiées.

Leur rédaction s'inscrit dans un contexte réglementaire européen, ainsi :
- la directive 76/464/CEE du 4 mai 1976, relative à la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté, établit deux listes de substances dangereuses et les États membres doivent prendre des mesures pour éliminer la pollution des eaux par les substances dangereuses de la Liste I et la pollution des eaux par les substances de la Liste II doit être réduite
- la directive cadre sur l'eau, 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, définit un cadre légal et méthodologique pour une hiérarchisation des substances polluantes pour les milieux aquatiques.
- la décision 2455/2001 du 16 décembre 2001 établit une liste de substances prioritaires, dont certaines sont considérées comme dangereuses; leurs rejets, émissions et pertes de ces substances dangereuses prioritaires doivent être progressivement supprimés, dans un délai de vingt ans.
vers les fiches technico-économiques
vers la circulaire du MEDD en date du 23 avril 2004 relative au RSDE

Jeudi 28 Juin 2007

Risques, pollutions naturelles | Risques, pollutions, nuisances humaines