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Autres

Pêche illégale en Méditerranée, un renforcement du contrôle dans les ports   17/03/2008

Déploiement d'une vaste palette de mesures de dissuasionLa Commission générale des pêches pour la Méditerranée (CGPM) a approuvé un nouveau plan régional de renforcement du contrôle étatique dans les ports pour contrecarrer la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (INN). Ce nouveau plan prévoit que les pays membres de...

Le désamiantage du porte-avion Clemenceau   05/03/2007

" Les pérégrinations et mésaventures du Clemenceau conduisent notre pays à engager une réflexion générale sur la situation des navires en fin de vie. La commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale a souhaité s'intéresser à cette problématique pour les navires militaires et a créé, le 1er...

'Après le Clémenceau, enjeux et perspectives du démantèlement des navires de guerre'   22/02/2007

"Après le Clémenceau, enjeux et perspectives du démantèlement des navires de guerre"

Amiante, ou en est le porte-avion Clemenceau ?   21/12/2006

Point de situation de la coque Q790 par le Ministère de la DéfenseConformément au calendrier annoncé par le ministre de la Défense lors de son intervention devant la commission locale d'information et de concertation (CLIC) de Brest le 14 avril 2006, les actions suivantes ont été menées : - le 21 juillet 2006, la...

Amiante, Bilan de la réglementation 'amiante dans les bâtiments'   27/07/2006

Faire un état des lieux de la gestion des risques liés à l'amiante", tel est le but de la mission confiée à l'inspection générale de l'administration (IGA), au conseil général des ponts et chaussées (CGPC), et à l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) par les ministres respectivement chargés de l'intérieur, du...

Amiante, rapport sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante   29/03/2006

Ce rapport fait au nom de la Mission d'information de l'Assemblée nationale sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante -(Tome I, Rapport; Tome II, Auditions) présente les six thèmes des recherches faites par la Mission: la gestion de l'amiante en place, l'état des connaissances scientifiques...

Piles, Directive 'Piles': le CCRE salue l'extension de la responsabilité des producteurs mais regrette le manque d'ambition environnementale du Parlement Européen   16/12/2005

Le Conseil des Communes et Régions d'Europe (CCRE) se félicite de l'extension de la responsabilité des producteurs telle que votée par les députés européens, en deuxième lecture, le 13 décembre 2005. Le CCRE avait proposé l'amendement obligeant les producteurs de piles à financer non seulement la collecte et le recyclage,...